Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ESPACE JACQUARD
Monsieur Christophe JACQUARD

Numéro de dépôt :
3134652
Date de dépôt :
28/11/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/11/2011
ESPACE JACQUARD de Christophe JACQUARD

Présentation de la marque ESPACE JACQUARD

Déposée le 28 novembre 2001 par monsieur Christophe JACQUARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ESPACE JACQUARD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-02 du 11 janvier 2002.

Le déposant est monsieur Christophe JACQUARD domicilié(e) 9 Rond Point Michelet, 21000 DIJON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Christophe JACQUARD - France.

La marque ESPACE JACQUARD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3134652.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ESPACE JACQUARD est expirée depuis le 28 novembre 2011.

Christophe JACQUARD a également déposé les autres marques suivantes : E S P A C E S E N I O R S


Monsieur Christophe JACQUARD - 9 Rond Point Michelet, 21000 DIJON - France


Monsieur Christophe JACQUARD - France


Inscription le 12 novembre 2002 - Rejet partiel n°358904 - Publication au BOPI 2002-11-12

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-45

Publication - Publication le 11 janv. 2002 au BOPI 2002-02

Tringles à rideaux. Lampes ; suspensions d'éclairage. Meubles ; miroirs ; cadres ; tringles à rideaux en bois. Articles de tringlerie en plastique ; panier osier ; assiettes, verres ; plats ficelles ; fibre derembourrage flocons de rembourrage ; coussins en mousse. Fils à usage textile. Tissus à usage textiles ; voilages ; rideaux en matières textiles ou en matières plastiques ; couvertures de lit ; nappes (non en papier) ; serviettes de toilette (en matières textiles) ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ; linge de lit ; rideaux en matières textiles prêt à poser. Dentelle ; broderie ; embrasses ; galons ameublement ; rubans ; boutons ; œillets ; épingles ; aiguilles. Tapis ; paillassons ; nattes. Décorations pour arbres de Noël

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Fils à usage textile. Fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].